Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par monsieur GILLES NOZIERE et monsieur MOURAD HADADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Uno e' Duetato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et monsieur MOURAD HADADE domicilié(e) 27 rue de la gare - 74700 - SALLANCHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
La marque L'Uno e' Duetato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GILLES NOZIERE - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
M. MOURAD HADADE - 27 rue de la gare - 74700 - SALLANCHES - France
M. GILLES NOZIERE - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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